Ce que l'on sait
- Thème
- Social
- Matière déclarée par la collectivité
- Domaines de compétences — Politique de la ville, habitat, logement
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, demandez l'acte à la collectivité : il est communicable à tous.
Obtenir l'acte
Toute délibération est communicable : la mairie doit vous la transmettre sur simple demande.
Qui contacter
À la tête de l'intercommunalité
Tibault GROLLEMUND
Président du conseil communautaire, CC de Belle Ile en Mer
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier10 juin 2026Élus et institutionsHabitat : désignation d'un élu référent au service commun, coopérer pour innover pour le logement à l'annéeVoir la décision
- même dossier21 mai 2026SocialHabitat : convention cadre « petite ville de demain », homologuée opération de revitalisation du territoireVoir la décision
- même dossier2 mars 2026SocialHabitat convention service commun « coopérer pour innover pour le logement à l'année »Voir la décision
- même dossier2 mars 2026PersonnelRessources humaines : création d'un CST (comité social territorial) commun entre les communes de Le Palais, Locmaria et de Sauzon et la CCBI délibération concordante représentants des collectivitésVoir la décision
← Toutes les décisions de CC de Belle Ile en MerUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler