Ce que l'on sait
- Thème
- Commande publique
- Matière déclarée par la collectivité
- Commande publique — Marchés publics
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, demandez l'acte à la collectivité : il est communicable à tous.
Obtenir l'acte
Toute délibération est communicable : la mairie doit vous la transmettre sur simple demande.
Qui contacter
À la tête de l'intercommunalité
Tibault GROLLEMUND
Président du conseil communautaire, CC de Belle Ile en Mer
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier10 juin 2026EnvironnementDéchets : contrat de vente chariot télescopiqueVoir la décision
- même dossier10 juin 2026Commande publiqueCommande publique : marché n°2025D07 - fourniture et livraison des équipements de collecte et de pré-collecte des déchets ménagers et assimilés - lot n° 01 : bornes d'apport volontaire avenant n°1 autorisation de signatureVoir la décision
- même dossier10 mars 2026EnvironnementDéchets : soutien des éco-organismes - avenant n°1 a la convention de collecte séparée des articles de bricolages et de jardin thermiques (ABJTH) avec l'éco-organisme ECOLOGICVoir la décision
- même dossier2 mars 2026AutresDéchets : avenant n°1 au bail civil de location d'une parcelle en vue de la réalisation de plantations visant à une meilleure intégration paysagère du site de Stang HueteVoir la décision
← Toutes les décisions de CC de Belle Ile en MerUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler