Aller au contenu
PLU / PLUi

Approbation bilan mise disposition du public modification simplifiee n1 plan local d'urbanisme de la commune de saint aubin du cormier

Conseil communautaire de CC Liffré-Cormier Communauté · séance du mardi 25 novembre 2025 · transmis en préfecture le 28 novembre 2025

Les 27 décisions de cette séance

Titre officielapprobation_bilan_mise_disposition_du_public_modification_simplifiee_n1_plan_local_durbanisme_de_la_commune_de_saint_aubin_du_cormier

Lu par LicesApprobation bilan mise disposition du public modification simplifiee n1 plan local d'urbanisme de la commune de saint aubin du cormier

En clair

Aucun chiffre n'a pu être repéré avec certitude dans l'acte : consultez le texte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Guillaume BÉGUÉ
Président du conseil communautaire, CC Liffré-Cormier Communauté

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de CC Liffré-Cormier CommunautéUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler