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Finances et budget

Demande subv et convention - mission locale st malo

Conseil communautaire de CC Côte d'Emeraude · séance du mardi 3 mars 2026 · transmis en préfecture le 16 mars 2026

Les 38 décisions de cette séance

Titre officielD-Demande subv et convention - mission locale st malo

Lu par LicesDemande subv et convention - mission locale st malo

Cette délibération a été remplacée par celle du 5 mars 2026 : Annule et remplace 2026-023 - Demande subv et convention - mission locale st malo

Ce que l'on sait

Thème
Finances et budget
Matière déclarée par la collectivité
Finances locales — Décisions budgétaires

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Thierry BURLOT
Président du conseil communautaire, CC Côte d'Emeraude

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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