Aller au contenu
Voirie et travaux

Extension du Pôle Communautaire - Validation de l APD, de l estimation prévisionnelle de travaux et du forfait de rémunération du maître d ?uvre

Conseil communautaire de CC Val d'Ille-Aubigné · séance du jeudi 12 mars 2026

Les 3 décisions de cette séance

Titre officielExtension du Pôle Communautaire - Validation de l_APD, de l_estimation prévisionnelle de travaux et du forfait de rémunération du maître d_?uvre

Lu par LicesExtension du Pôle Communautaire - Validation de l APD, de l estimation prévisionnelle de travaux et du forfait de rémunération du maître d ?uvre

Ce que l'on sait

Thème
Voirie et travaux
Matière déclarée par la collectivité
Commande publique — Marchés publics

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Jean-Luc DUBOIS
Président du conseil communautaire, CC Val d'Ille-Aubigné

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de CC Val d'Ille-AubignéUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler