Ce que l'on sait
- Thème
- Élus et institutions
- Matière déclarée par la collectivité
- Institutions et vie politique — Intercommunalité
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
À la tête de l'intercommunalité
Jean-Luc DUBOIS
Président du conseil communautaire, CC Val d'Ille-Aubigné
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier6 mai 2026Élus et institutionsDésignation des représentants - Collectivité Eau du Bassin Rennais (CEBR)Lire la décision
- même dossier26 février 2026EnvironnementGEMAPI - Modification statutaire du syndicat de bassin-versant du LinonLire la décision
- même dossier27 novembre 2025EnvironnementCollectivité Eau du Bassin Rennais (CEBR) - RPQS 2024Lire la décision
← Toutes les décisions de CC Val d'Ille-AubignéUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler