En clair
- Surface
- 2 553 m²
… Ce reliquat a été cadastré provisoirement B1454 p pour une surface de 2 553 m². Le services communautaires ont accompagné trois manifestations d'int …
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- Parcelles
- B 1550, B 1454
… onomique ZA de La Métairie - Montreuil-le-Gast - Vente de la parcelle B1550 à M. [particulier] loi n°2015-991 du 7 août 2015 portan …
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- Lieu
- ZA de La Métairie
… unauté de communes N° B_DEL_2026_042 Objet Développement économique ZA de La Métairie - Montreuil-le-Gast - Vente de la parcelle B1550 à M. [particulier] …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
À la tête de l'intercommunalité
Jean-Luc DUBOIS
Président du conseil communautaire, CC Val d'Ille-Aubigné
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.