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ZAC et aménagement

Avis PCC autorisation ZAC Champ Marque

Conseil communautaire de CC Pays de Châteaugiron Communauté · séance du jeudi 17 septembre 2026 · transmis en préfecture le 18 septembre 2026

Titre officielD2026_09_05_Avis_PCC_autorisation_ZAC_Champ_Marque

Lu par LicesAvis PCC autorisation ZAC Champ Marque

En clair

Aucun chiffre n'a pu être repéré avec certitude dans l'acte : consultez le texte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Dominique DENIEUL
Président du conseil communautaire, CC Pays de Châteaugiron Communauté

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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