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Environnement

Vent d'Ouest Noyal Promesse bail emphytheotique par installation exploitation centrale photovoltaique sol

Conseil communautaire de CC Pays de Châteaugiron Communauté · séance du jeudi 9 juillet 2026 · transmis en préfecture le 10 juillet 2026

Les 17 décisions de cette séance

Titre officielD2026_07_05_Enersol35_ZA_Vent_dOuest_Noyal_Promesse_bail_emphytheotique_par_installation_exploitation_centrale_photovoltaique_sol

Lu par LicesVent d'Ouest Noyal Promesse bail emphytheotique par installation exploitation centrale photovoltaique sol

Ce que l'on sait

Thème
Environnement
Matière déclarée par la collectivité
Domaine et patrimoine — Gestion du domaine public

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Dominique DENIEUL
Président du conseil communautaire, CC Pays de Châteaugiron Communauté

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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