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ZAC et aménagement

D2026 06 16 LPB2 Creation ZAC

Conseil communautaire de CC Pays de Châteaugiron Communauté · séance du jeudi 18 juin 2026 · transmis en préfecture le 19 juin 2026

Les 30 décisions de cette séance

Titre officielD2026_06_16_LPB2_Creation_ZAC

Lu par LicesD2026 06 16 LPB2 Creation ZAC

En clair

Lieu
ZAC Dominique
Les Portes de Bretagne 2 : création de la ZAC Dominique DENIEUL indique que : Vu le Code général des collectivités territoria …
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Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

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Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Dominique DENIEUL
Président du conseil communautaire, CC Pays de Châteaugiron Communauté

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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