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Écoles et jeunesse

Concession SP exploitation et gestion creches micro creches intercomunnales

Conseil communautaire de CC Pays de Châteaugiron Communauté · séance du jeudi 12 février 2026 · transmis en préfecture le 13 février 2026

Les 14 décisions de cette séance

Titre officielD2026_02_10_Concession_SP_exploitation_et_gestion_creches_micro_creches_intercomunnales

Lu par LicesConcession SP exploitation et gestion creches micro creches intercomunnales

Ce que l'on sait

Thème
Écoles et jeunesse
Matière déclarée par la collectivité
Commande publique — Délégation de service public

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Dominique DENIEUL
Président du conseil communautaire, CC Pays de Châteaugiron Communauté

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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