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Revision coherence territoriale SCo T Pays Rennes Avis PCC projet SCo T arrete

Conseil communautaire de CC Pays de Châteaugiron Communauté · séance du jeudi 18 décembre 2025 · transmis en préfecture le 19 décembre 2025

Les 18 décisions de cette séance

Titre officielD2025_12_03_Revision_coherence_territoriale_SCoT_Pays_Rennes_Avis_PCC_projet_SCoT_arrete

Lu par LicesRevision coherence territoriale SCo T Pays Rennes Avis PCC projet SCo T arrete

Ce que l'on sait

Thème
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Matière déclarée par la collectivité
Urbanisme — Documents d'urbanisme

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Dominique DENIEUL
Président du conseil communautaire, CC Pays de Châteaugiron Communauté

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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