Aller au contenu
Voirie et travaux

Numérique convention [nom] local Retiers pour Fablab 26 29

Conseil communautaire de CC Roche aux Fées Communauté · séance du lundi 27 juillet 2026 · transmis en préfecture le 27 juillet 2026

Les 3 décisions de cette séance

Titre officielDDP26_127_NUMERIQUE_CONVENTION_[nom]_LOCAL_RETIERS_POUR_FABLAB_26_29

Pièces du même acte (annexes, autres versions publiées le même jour)

Ce que l'on sait

Thème
Voirie et travaux
Matière déclarée par la collectivité
Commande publique — Autres types de contrats

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Christian SORIEUX
Président du conseil communautaire, CC Roche aux Fées Communauté

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de CC Roche aux Fées CommunautéUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler