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Environnement

Achat M26 011 Pcaet évaluation environnementale attribution signature

Conseil communautaire de CC Roche aux Fées Communauté · séance du mardi 7 juillet 2026 · transmis en préfecture le 7 juillet 2026

Les 5 décisions de cette séance

Titre officielDDP26_112_ACHAT_M26_011_PCAET_EVALUATION_ENVIRONNEMENTALE_ATTRIBUTION_SIGNATURE

Lu par LicesAchat M26 011 Pcaet évaluation environnementale attribution signature

Ce que l'on sait

Thème
Environnement
Matière déclarée par la collectivité
Commande publique — Marchés publics

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Christian SORIEUX
Président du conseil communautaire, CC Roche aux Fées Communauté

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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