Ce que l'on sait
- Thème
- Culture et sport
- Matière déclarée par la collectivité
- Commande publique — Autres types de contrats
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
À la tête de l'intercommunalité
Christian SORIEUX
Président du conseil communautaire, CC Roche aux Fées Communauté
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier25 septembre 2026Culture et sportCulture tourisme convention prêt maquette médiation L [particulier] 2026Lire la décision
- même dossier25 septembre 2026Subventions et associationsSport convention prêt matériels association tous vie lutte cancerLire la décision
- même dossier17 mars 2026Subventions et associationsSport piscine convention lignes eau délégataire club Nraf 2026Lire la décision
- même dossier8 décembre 2025Écoles et jeunesseJeunesse convention mise à disposition matériel jeunesse espace jeunes Janzé 25 26Lire la décision
← Toutes les décisions de CC Roche aux Fées CommunautéUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler