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Voirie et travaux

Mobilité transport régulier point arrêt Visseiche convention région vitre CO Renouvellelent

Conseil communautaire de CC Roche aux Fées Communauté · séance du vendredi 2 octobre 2026 · transmis en préfecture le 2 octobre 2026

Les 28 décisions de cette séance

Titre officielDCC26_114_MOBILITE_TRANSPORT_REGULIER_POINT_ARRET_VISSEICHE_CONVENTION_REGION_VITRE_CO_RENOUVELLELENT

Lu par LicesMobilité transport régulier point arrêt Visseiche convention région vitre CO Renouvellelent

Ce que l'on sait

Thème
Voirie et travaux
Matière déclarée par la collectivité
Commande publique — Autres types de contrats

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Christian SORIEUX
Président du conseil communautaire, CC Roche aux Fées Communauté

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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