Ce que l'on sait
- Thème
- Environnement
- Matière déclarée par la collectivité
- Commande publique — Autres types de contrats
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
À la tête de l'intercommunalité
Christian SORIEUX
Président du conseil communautaire, CC Roche aux Fées Communauté
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier27 octobre 2026Subventions et associationsTransitions écologiques Pcaet fonds vert convention Sudblegation subvention Theil de BretagneLire la décision
- même dossier2 octobre 2026EnvironnementTransition énergétique SMICTOM sud est 35 rapport activité 2024Lire la décision
- même dossier9 juin 2026Élus et institutionsTransition énergétique projet Enerfees désignation représentantLire la décision
- même dossier10 février 2026Commande publiqueTransition énergétique DSP réseau chaleur Nemora rapport annuel 2024 25Lire la décision
← Toutes les décisions de CC Roche aux Fées CommunautéUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler