Ce que l'on sait
- Thème
- Écoles et jeunesse
- Matière déclarée par la collectivité
- Finances locales — Fonds de concours
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
À la tête de l'intercommunalité
Christian SORIEUX
Président du conseil communautaire, CC Roche aux Fées Communauté
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier21 octobre 2026Écoles et jeunesseEnfance jeunesse convention objectifs Caf CTG charge coopération avenant 1Lire la décision
- même dossier2 octobre 2026Finances et budgetAccessibilité fonds de concours Retiers rue FochLire la décision
- même dossier25 septembre 2026Écoles et jeunesseEnfance jeunesse convention objectifs Caf CTG charge coopérationLire la décision
- même dossier24 février 2026Écoles et jeunesseEnfance jeunesse convention cadre objectifs moyens Subv ALSH 2026Lire la décision
← Toutes les décisions de CC Roche aux Fées CommunautéUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler