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Commande publique

Transition énergétique DSP réseau chaleur [nom] rapport annuel 2024 25

Conseil communautaire de CC Roche aux Fées Communauté · séance du mardi 10 février 2026 · transmis en préfecture le 10 février 2026

Les 17 décisions de cette séance

Titre officielDCC26_015_TRANSITION_ENERGETIQUE_DSP_RESEAU_CHALEUR_[nom]_RAPPORT_ANNUEL_2024_25

Ce que l'on sait

Thème
Commande publique
Matière déclarée par la collectivité
Domaines de compétences — Environnement

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Christian SORIEUX
Président du conseil communautaire, CC Roche aux Fées Communauté

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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