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Élus et institutions

Compétence Gemapi eaux et vilaine protocole transfert avenant 1

Conseil communautaire de CC Roche aux Fées Communauté · séance du lundi 15 décembre 2025 · transmis en préfecture le 15 décembre 2025

Les 20 décisions de cette séance

Titre officielDCC25_126_TEE_COMPETENCE_GEMAPI_EAUX_ET_VILAINE_ PROTOCOLE_TRANSFERT_AVENANT_1

Lu par LicesCompétence Gemapi eaux et vilaine protocole transfert avenant 1

Ce que l'on sait

Thème
Élus et institutions
Matière déclarée par la collectivité
Domaines de compétences — Environnement

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Christian SORIEUX
Président du conseil communautaire, CC Roche aux Fées Communauté

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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