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Culture et sport

Mutualisation mise à disposition service lecture publique Rafcom vers Coësmes ludothèque

Conseil communautaire de CC Roche aux Fées Communauté · séance du jeudi 4 décembre 2025 · transmis en préfecture le 4 décembre 2025

Les 5 décisions de cette séance

Titre officielDBC25_014_RH_MUTUALISATION_MISE_A_DISPOSITION_SERVICE_LECTURE PUBLIQUE_RAFCOM_VERS_COESMES_LUDOTHEQUE

Lu par LicesMutualisation mise à disposition service lecture publique Rafcom vers Coësmes ludothèque

Pièces du même acte (annexes, autres versions publiées le même jour)

Ce que l'on sait

Thème
Culture et sport
Matière déclarée par la collectivité
Fonction publique — Autres catégories de personnels

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Christian SORIEUX
Président du conseil communautaire, CC Roche aux Fées Communauté

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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