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Voirie et travaux

Réseau SPEF protocole contrat sous-traitance

Conseil communautaire de CC Brocéliande Communauté · séance du lundi 8 décembre 2025 · transmis en préfecture le 12 décembre 2025

Les 15 décisions de cette séance

Titre officiel2025_12_08_DEL137_ECO_CEP_réseau_SPEF_protocole_contrat_sous-traitance

Lu par LicesRéseau SPEF protocole contrat sous-traitance

Ce que l'on sait

Thème
Voirie et travaux
Matière déclarée par la collectivité
Domaines de compétences — Emploi et formation professionnelle

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Roland HERCOUET
Président du conseil communautaire, CC Brocéliande Communauté

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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