À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.
En clair
- Parcelles
- AI 19, YH 47, BM 282
… 5-020 26/06/25 Keradraon _ __ Citroën 12 pi D Plouigneau -ZAE de B2MH AI0019 33821 57315 B21-041 18/09/25 Kervanon ____ RE. MN 1 ON CU) Plouégat- …
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- Lieu
- Allée Saint François
… 00Manufacture lot 12° Saint-Martin- M. [particulier] 564 Des-Champs |Doyen - Allée Saint François iPlougonven - - {Syndicat \68 parcelles 1589170 Plouigneau - |des E …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
À la tête de l'intercommunalité
Jean-Paul VERMOT
Président du conseil communautaire, CA Morlaix Communauté
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.