Ce que l'on sait
- Thème
- Élus et institutions
- Matière déclarée par la collectivité
- Institutions et vie politique — Délégation de fonctions
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
À la tête de l'intercommunalité
Jean-Paul VERMOT
Président du conseil communautaire, CA Morlaix Communauté
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier29 juin 2026Élus et institutionsDélégation de pouvoirs du Conseil de Communauté vers son président et le bureauLire la décision
- même dossier9 février 2026Élus et institutionsAménagement d'un local pour le transfert et l'extension du Bureau d'Information Touristique de Carantec : Avenant à la délégation de maîtrise d'ouvrage entre Morlaix Communauté et la Commune de Carantec pour la prise en charge des travaux d'agencementLire la décision
- même dossier15 décembre 2025Élus et institutionsProcès-verbal de transfert de la Commune de Saint-Martin-des-Champs vers Morlaix Communauté concernant le pôle culturel du RoudourLire la décision
← Toutes les décisions de CA Morlaix CommunautéUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler