En clair
- Prix
- 1 € (euro symbolique)
… e Morlaix Communauté ne peut pas conserver (enclavée), est proposée à 1€ symbolique. Une clause de préférence aux mêmes conditions au profit d …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Prix au m²
- 25 € / m²
… e dernier. Le parcelle AK0344 (cadre bleu) a été proposée au prix de 25 € HT le m² pour la partie Sud de 14 874 m² (en rouge). La partie Nord de 1 790 …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Parcelle
- AK 344
… tion et la construction seront effectués par ce dernier. Le parcelle AK0344 (cadre bleu) a été proposée au prix de 25 € HT le m² pour la partie S …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Lieu
- Keriven
… gneau : [particulier] . Cession Foncière, Transwest ([nom]), ZAE de Keriven (Saint-Martin-des-Champs) Projet de territoire Trajectoire 2030 Orie …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
À la tête de l'intercommunalité
Jean-Paul VERMOT
Président du conseil communautaire, CA Morlaix Communauté
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier28 septembre 2026Finances et budgetAttribution d'un Fonds de Concours « Modes Actifs » à la commune de Saint-Martin-des-ChampsLire la décision
- même dossier28 septembre 2026Finances et budgetPASS Commerce Artisanat : SARL BOBINO (L'Atelier des pains) à Saint-Martin-des-ChampsLire la décision
- même dossier6 juillet 2026Finances et budgetAide à l'immobilier d'entreprise ATCP (Agencement Tous Commerces et Particuliers) à Saint-Martin-des-ChampsLire la décision
- même dossier9 février 2026Commande publiqueProtocole d'accord transactionnel tripartite entre Eurovia, Askell et Morlaix Communauté - ZAE de [nom] à Saint-Martin-des-ChampsLire la décision
← Toutes les décisions de CA Morlaix CommunautéUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler