Ce que l'on sait
- Thème
- Élus et institutions
- Matière déclarée par la collectivité
- Commande publique — Délégation de service public
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
À la tête de l'intercommunalité
Jean-Paul VERMOT
Président du conseil communautaire, CA Morlaix Communauté
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier5 octobre 2026Commande publiqueAvenant n°19 contrat concession construction et exploitation ensemble loisir aquatique à PlouigneauLire la décision
- même dossier5 octobre 2026TarifsTarifs Délégation de Service Public : Pièces détachées des vélos du service VélinéoLire la décision
- même dossier5 octobre 2026Élus et institutionsDélégation de Service Public Transports Avenant N°2Lire la décision
- même dossier28 septembre 2026Élus et institutionsPlan Pluriannuel d'Investissement (PPI) Délégation de Service Public (DSP) transport Acquisition de 2 autobus de moyenne capacité et d'un minibus Transport de Personnes à Mobilité Réduire (TPMR)Lire la décision
← Toutes les décisions de CA Morlaix CommunautéUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler