Ce que l'on sait
- Thème
- Environnement
- Matière déclarée par la collectivité
- Finances locales — Interventions économiques
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
À la tête de l'intercommunalité
Jean-Paul VERMOT
Président du conseil communautaire, CA Morlaix Communauté
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier5 octobre 2026Élus et institutionsCompte-rendu financier annuel 2025 de la concession d'aménagement relative à la mise en uvre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain Morlaix Cur de VilleLire la décision
- même dossier9 février 2026Finances et budgetRenouvellement de la convention pour la mise à jour et la diffusion du Plan Corps de Rue Simplifié (PCRS)Lire la décision
- même dossier15 décembre 2025EnvironnementRenouvellement de l'aide financière pour la réhabilitation des installations d'assainissement non collectifLire la décision
← Toutes les décisions de CA Morlaix CommunautéUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler