En clair
- Lieu
- rue Raymonde Folgoas Guillou
i7 rue Raymonde Folgoas Guillou CS82035 29122 PONTL'ABBÉCEDEX EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS C …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
À la tête de l'intercommunalité
Stéphane LE DOARÉ
Président du conseil communautaire, CC du Pays Bigouden Sud
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier25 juin 2026PLU / PLUiRectification d'une erreur matérielle sur l'annexe à la délibération n° C-2026-04-30-53 du 30 avril 2026 relative à la délégation partielle du droit de préemption urbain aux communes du territoire couvertes par un plan local d'urbanismeLire la décision
- même dossier30 avril 2026PLU / PLUiDélégation partielle du droit de préemption urbain aux communes du territoire couvertes par un plan local d'urbanismeLire la décision
- même dossier30 avril 2026PréemptionDélégation du droit de préemption urbain au présidentDroit de préemption : règlesLire la décision
- même dossier30 avril 2026Élus et institutionsAvenant n° 6 au contrat de délégation du service public de production et distribution d'eau potableLire la décision
← Toutes les décisions de CC du Pays Bigouden SudUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler