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Vente de terrainVente par la commune

Vente Terrain ZA K3 Mellac Mac Do

Conseil communautaire de CA Quimperlé Communauté · séance du mardi 30 juin 2026 · transmis en préfecture le 30 juin 2026

Titre officiel2026_119_Vente_Terrain_ZA_K3_Mellac_Mac_Do

Lu par LicesVente Terrain ZA K3 Mellac Mac Do

En clair

Prix au m²
30 € / m²
… ZC 215 p1 de 8 m² environ (cf. schéma en annexe). Le prix est fixé à 30 € HT le m², en accord avec l'avis des domaines du 21 juillet 2023. Délai d'imm …
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Surface
8 m²
… cite Quimperlé Communauté pour la cession de la parcelle ZC 215 p1 de 8 m² environ (cf. schéma en annexe). Le prix est fixé à 30 € HT le m², en …
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Parcelles
ZC 215, K 3
… é, un plan de bornage a été réalisé. Ce dernier distingue la parcelle ZC 215 p acquise par Monsieur [particulier] parcelle ZC 215 p1 propriété de …
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Lieu
1 rue Gustave Eiffel
… ce » (annexe) Mc [particulier] dont le siège social se situe au 1 rue Gustave Eiffel 78045 Guyancourt et spécialisée dans la restauration de type rapide, …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Christophe LE ROUX
Président du conseil communautaire, CA Quimperlé Communauté

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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