En clair
- Prix au m²
- 30 € / m²
… ZC 215 p1 de 8 m² environ (cf. schéma en annexe). Le prix est fixé à 30 € HT le m², en accord avec l'avis des domaines du 21 juillet 2023. Délai d'imm …
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- Surface
- 8 m²
… cite Quimperlé Communauté pour la cession de la parcelle ZC 215 p1 de 8 m² environ (cf. schéma en annexe). Le prix est fixé à 30 € HT le m², en …
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- Parcelles
- ZC 215, K 3
… é, un plan de bornage a été réalisé. Ce dernier distingue la parcelle ZC 215 p acquise par Monsieur [particulier] parcelle ZC 215 p1 propriété de …
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- Lieu
- 1 rue Gustave Eiffel
… ce » (annexe) Mc [particulier] dont le siège social se situe au 1 rue Gustave Eiffel 78045 Guyancourt et spécialisée dans la restauration de type rapide, …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
À la tête de l'intercommunalité
Christophe LE ROUX
Président du conseil communautaire, CA Quimperlé Communauté
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.