À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.
En clair
- Parcelle
- AH 962
… robation de l'acquisition à titre gratuit d'une partie de la parcelle AH n° 962 auprès du syndicat des copropriétaires
- Signaler une erreur sur ce chiffre
Lu dans le titre publié par la collectivité, sans IA : le PDF de cet acte n'est pas lu (le site qui l'héberge l'interdit aux robots). Le texte officiel fait foi.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
À la tête de l'intercommunalité
Stéphane ROUDAUT
Président du conseil communautaire, Brest Métropole
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier21 octobre 2026À vérifierAcquisitionBrest - rue Professeur Chrétien - Approbation de l'acquisition à titre gratuit de la parcelle BW n° 502 auprès de NexityLire la décision
- même dossier9 septembre 2026AutresCession de navires abandonnés à titre gratuit au bénéfice de Brest en vue SPL - Port de plaisance du Moulin BlancLire la décision
- même dossier3 septembre 2026À vérifierAcquisitionBrest - rue du Docteur Floch - Approbation de l'acquisition à titre gratuit auprès de la Ville de Brest d'une emprise d’environ 216 mètres carrés à extraire de la parcelle BD n° 271216 m²Lire la décision
- même dossier2 juin 2026EnvironnementMise à disposition, à titre gratuit, de locaux de l'Institut National Polytechnique le 10 juin 2026 à Brest Métropole - Réunion Technique Bois EnergieLire la décision
← Toutes les décisions de Brest MétropoleUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler