Aller au contenu
AcquisitionÀ vérifier

Brest - rue de Pen-ar-Menez - Approbation de l'acquisition à titre gratuit d'une partie de la parcelle AH n° 962 auprès du syndicat des copropriétaires

Conseil communautaire de Brest Métropole · séance du mardi 21 juillet 2026

Titre officielBrest - rue de Pen-ar-Menez - Approbation de l'acquisition à titre gratuit d'une partie de la parcelle AH n° 962 auprès du syndicat des copropriétaires.

Lu par LicesBrest - rue de Pen-ar-Menez - Approbation de l'acquisition à titre gratuit d'une partie de la parcelle AH n° 962 auprès du syndicat des copropriétaires

Pièces du même acte (annexes, autres versions publiées le même jour)

À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.

En clair

Parcelle
AH 962
… robation de l'acquisition à titre gratuit d'une partie de la parcelle AH n° 962 auprès du syndicat des copropriétaires
Signaler une erreur sur ce chiffre

Lu dans le titre publié par la collectivité, sans IA : le PDF de cet acte n'est pas lu (le site qui l'héberge l'interdit aux robots). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Stéphane ROUDAUT
Président du conseil communautaire, Brest Métropole

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de Brest MétropoleUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler