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Convention d'occupation temporaire au bénéfice de Brest métropole sur la parcelle AE0520, propriété de la Ville de Brest

Conseil communautaire de Brest Métropole · séance du mardi 27 janvier 2026

Les 13 décisions de cette séance

Titre officielConvention d'occupation temporaire au bénéfice de Brest métropole sur la parcelle AE0520, propriété de la Ville de Brest.

Lu par LicesConvention d'occupation temporaire au bénéfice de Brest métropole sur la parcelle AE0520, propriété de la Ville de Brest

Pièces du même acte (annexes, autres versions publiées le même jour)

Ce que l'on sait

Thème
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Matière déclarée par la collectivité
Domaines de compétences — Environnement

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, ouvrez l'acte officiel ci-dessous.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Stéphane ROUDAUT
Président du conseil communautaire, Brest Métropole

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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