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Convention de mise à disposition des parcelles section n° B 111, B 312p, B 315p, B 316p et B 324p dans le bois de Keroual au bénéfice de Monsieur [particulier]

Conseil communautaire de Brest Métropole · séance du mardi 13 janvier 2026

Les 7 décisions de cette séance
Pièces du même acte (annexes, autres versions publiées le même jour)

Ce que l'on sait

Thème
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Matière déclarée par la collectivité
Domaines de compétences — Environnement

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, ouvrez l'acte officiel ci-dessous.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Stéphane ROUDAUT
Président du conseil communautaire, Brest Métropole

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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