Ce que l'on sait
- Thème
- Autres
- Matière déclarée par la collectivité
- Urbanisme — Droit d'occupation ou d'utilisation des sols
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, ouvrez l'acte officiel ci-dessous.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
À la tête de l'intercommunalité
Stéphane ROUDAUT
Président du conseil communautaire, Brest Métropole
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier2 septembre 2026ZAC et aménagementZone d'Aménagement Concerté -ZAC- de Lavallot Nord à Guipavas - Approbation d’un projet de convention de participation financière entre Brest métropole, Brest Métropole Aménagement Société d’Economie Mixte et la SCI Margarita, au titre de l’article L. 311-4 du Code de l’UrbanismeLire la décision
- même dossier3 juillet 2026Écoles et jeunesseCONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL -CRR- DE MUSIQUE, DE DANSE ET D'ART DRAMATIQUE - Approbation d'un projet de convention de partenariat entre Brest Métropole et les collèges du Vizac à Guipavas et de Saint Pol Roux à Brest, pour la mise en oeuvre du projet "Fabrique à musique SACEM et Orchestre à l'école"Lire la décision
- même dossier30 juin 2026Élus et institutionsBrest - Zone d'Aménagement Concerté du Parc d'activités de l'Hermitage - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité présenté par Brest Métropole Aménagement Société d'Economie Mixte au 31 décembre 2025Lire la décision
- même dossier30 juin 2026Élus et institutionsBrest - Zone d'Aménagement Concerté du Parc d'activités du Spernot - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité présenté par Brest Métropole Aménagement Société Publique Locale au 31 décembre 2025Lire la décision
← Toutes les décisions de Brest MétropoleUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler