Ce que l'on sait
- Thème
- Tarifs
- Matière déclarée par la collectivité
- Finances locales — Fiscalité
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, ouvrez l'acte officiel ci-dessous.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
À la tête de l'intercommunalité
Stéphane ROUDAUT
Président du conseil communautaire, Brest Métropole
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier16 octobre 2026AutresAvenant n°1 -site "Portes de Guipavas"- et avenant n°2 -site "Océanopolis"- aux conventions d'occupation du domaine public conclues en 2023 avec l'entreprise Driveco et portant sur des espaces du domaine public destinés à l'installation de stations de recharge pour véhicules électriques justificatifs de calcul de la redevance variableLire la décision
- même dossier9 octobre 2026TarifsRedevance d'occupation du domaine public par les réseaux et installations de télécommunications pour l'année 2026Lire la décision
- même dossier12 décembre 2025EnvironnementEau potable et Assainissement - Redevance Agence de l’eau sur le prix de l’eauLire la décision
- même dossier12 décembre 2025TarifsRedevance d'occupation du domaine public par les réseaux et installations de télécommunications pour l'année 2025Lire la décision
← Toutes les décisions de Brest MétropoleUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler