Ce que l'on sait
- Thème
- Élus et institutions
- Matière déclarée par la collectivité
- Domaines de compétences — Environnement
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, ouvrez l'acte officiel ci-dessous.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
À la tête de l'intercommunalité
Stéphane ROUDAUT
Président du conseil communautaire, Brest Métropole
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier3 novembre 2026DéclassementPlougastel-Daoulas - 192 route de Gorrequer - Désaffectation et déclassement d'une emprise d'environ 24 m² à extraire du domaine public non cadastré de la section CT24 m²Lire la décision
- même dossier3 novembre 2026AutresPlougastel-Daoulas - 9 rue de l'Eglise - Désaffectation et déclassement de la parcelle cadastrée BE n°511Lire la décision
- même dossier9 octobre 2026Subventions et associationsAssociation Les Amis du Patrimoine de Plougastel-Daoulas - Approbation d'un projet d'avenant financier n°2 pour 2026 portant attribution d'une subvention complémentaire de 5 000 eurosLire la décision
- même dossier15 juillet 2026PréemptionPlougastel-Daoulas - 68 rue François Guivarch - Exercice de droit de préemption urbain pour l'acquisition de la parcelle cadastrée BO n°13 appartenant à Madame [particulier] et Monsieur [particulier]Lire la décision
← Toutes les décisions de Brest MétropoleUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler