Aller au contenu
Personnel

Protection sociale complémentaire mise en oeuvre d'une convention de participation portée par l'employeur mettant en place un contrat collectif de prévoyance à adhésion obligatoire à compter du 1er janvier 2027 et fixation du montant de la participation employeur

Conseil communautaire de Brest Métropole · séance du vendredi 16 octobre 2026

Les 43 décisions de cette séance
Pièces du même acte (annexes, autres versions publiées le même jour)

Ce que l'on sait

Thème
Personnel
Matière déclarée par la collectivité
Fonction publique — Personnel titulaire et stagiaire

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, ouvrez l'acte officiel ci-dessous.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Stéphane ROUDAUT
Président du conseil communautaire, Brest Métropole

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de Brest MétropoleUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler