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Subventions et associations

Brest - Rue de Kérampéré - Approbation de la signature d'un avenant au bail emphytéotique dont bénéficie l'association les Genêts d'Or

Conseil communautaire de Brest Métropole · séance du vendredi 5 décembre 2025

Les 74 décisions de cette séance

Titre officielBrest - Rue de Kérampéré - Approbation de la signature d'un avenant au bail emphytéotique dont bénéficie l'association les Genêts d'Or.

Lu par LicesBrest - Rue de Kérampéré - Approbation de la signature d'un avenant au bail emphytéotique dont bénéficie l'association les Genêts d'Or

Pièces du même acte (annexes, autres versions publiées le même jour)

Ce que l'on sait

Thème
Subventions et associations
Matière déclarée par la collectivité
Domaine et patrimoine — Gestion du domaine privé

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, ouvrez l'acte officiel ci-dessous.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Stéphane ROUDAUT
Président du conseil communautaire, Brest Métropole

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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