Aller au contenu
Permis et lotissements

ROSTRENEN PA Kerjean 3 Autorisation de signature d'un acte de dépôt de pièces de lotissement complémentaire

Conseil communautaire de CC du Kreiz-Breizh (CCKB) · séance du jeudi 5 mars 2026 · transmis en préfecture le 13 mars 2026

Les 26 décisions de cette séance

Titre officielROSTRENEN PA Kerjean 3 Autorisation de signature dun acte de dépôt de pièces de lotissement complémentaire

Lu par LicesROSTRENEN PA Kerjean 3 Autorisation de signature d'un acte de dépôt de pièces de lotissement complémentaire

En clair

Lieu
Kerjean
Délibération 58.2026 ROSTRENEN PA Kerjean 3 Autorisation de signature d'un acte de dépôt de pièces de lotisseme …
Signaler une erreur sur ce chiffre

Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Sandra LE NOUVEL
Président du conseil communautaire, CC du Kreiz-Breizh (CCKB)

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de CC du Kreiz-Breizh (CCKB)Une erreur, ou une information vous concerne ? Signaler