En clair
- Prix
- 40 193 €
… ie totale de 110 760 m². Il a été proposé de les acquérir au prix de 40 193 euros. Chacun des membres de l'indivision [nom] son ac …
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- Surface
- 110 760 m²
… eux Bras Nds Est Ces parcelles représentent une superficie totale de 110 760 m². Il a été proposé de les acquérir au prix de 40 193 euros. Chacun d …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Parcelles
- ZS 6, ZS 8, ZS 66
… prairie AYO151 Eun Arcuse Nds 361 prairie AYO167 Bellevue Nds 8 ande ZS0006 Pouleu Er Lan Nds 9384 ande Grande prairie entretenue bordée de haies …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Séné
12 Place de la Fraternité
56860 Séné
02 97 66 90 62Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Clément LE FRANC
Maire, Séné
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.