Aller au contenu
Permis et lotissementsAchat par la commune

Rétrocession de la voie lotissement Chlorophyllia - Impasse Joséphine Baker

Conseil municipal de Quéven · séance du mardi 17 mars 2026 · transmis en préfecture le 17 mars 2026

En clair

Parcelle
BO 316
… énommée impasse Joséphine Baker. / Impasse Joséphine Baker adastrée BO 316 pe La voie du lotissement est aujourd'hui ouverte à la circulation …
Signaler une erreur sur ce chiffre
Lieu
lotissement Chlorophyllia
… rs 2026 \ewenn Référence : Objet : 202616 Rétrocession de la voie “lotissement Chlorophyllia” - Impasse Joséphine Baker Département du Morbihan L'an deux mille v …
Signaler une erreur sur ce chiffre

Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

lotissement Chlorophyllia — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Quéven

Place Pierre-Quinio
56530 Quéven

02 97 80 14 14Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Marc BOUTRUCHE
Maire, Quéven

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de QuévenUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler