Ce que l'on sait
- Thème
- Social
- Matière déclarée par la collectivité
- Autres domaines de compétences — Autres compétences des communes
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
Le service
Mairie - Le Palais
2 Passage de l'Hôtel-de-Ville
56360 Le Palais
02 97 31 80 16Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Tibault GROLLEMUND
Maire, Le Palais
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier25 juin 2026AutresCONVENTION - AOT domaine public portuaire au profit de la SNSM - Mise à dispo de locaux communauxLire la décision
- même dossier25 juin 2026Écoles et jeunesseSERVICE JEUNESSE - Mise en place d'une structure Information Jeunesse au sein du service jeunesse communalLire la décision
- même dossier30 mars 2026Élus et institutionsCOMMISSIONS - Mise en place des commissions communales PERMANENTESLire la décision
- même dossier16 décembre 2025SocialCCBI - Signature d'une Convention CAUE relative aux formes d'habitat et paysages belliloisLire la décision
← Toutes les décisions de Le PalaisUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler