Aller au contenu
Personnel

INSTANCES - Désignation du délégué représentant les élus au CNAS et prise d'acte du délégué représentant les agents

Conseil municipal de Le Palais · séance du lundi 30 mars 2026 · transmis en préfecture le 8 avril 2026

Les 18 décisions de cette séance

Titre officiel032.26 INSTANCES - Désignation du délégué représentant les élus au CNAS et prise d'acte du délégué représentant les agents

Lu par LicesINSTANCES - Désignation du délégué représentant les élus au CNAS et prise d'acte du délégué représentant les agents

Ce que l'on sait

Thème
Personnel
Matière déclarée par la collectivité
Institutions et vie politique — Désignation de représentants

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Le Palais

2 Passage de l'Hôtel-de-Ville
56360 Le Palais

02 97 31 80 16Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Tibault GROLLEMUND
Maire, Le Palais

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de Le PalaisUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler