À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.
En clair
- Parcelle
- B 1080
… t que les conditions requises pour le classement de la voie cadastrée B 1080 sont remplies. Considérant que l'opération envisagée n'a pas pour co …
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- Lieu
- VOIE PRIVEE DU LOTISSEMENT LES TERRASSES
CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA VOIE PRIVEE DU LOTISSEMENT LES TERRASSES DU BRADENN Le Maire fait lecture du bordereau suivant : Par délibér …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Nostang
2 rue Paul-Le-Roux
56690 Nostang
02 97 65 75 43Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Jean-Pierre GOURDEN
Maire, Nostang
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
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