En clair
- Prix au m²
- 0,15 € / m²
… une contenance de 23 m² sise Rue des roses à la SCI LA NOE au prix de 0.15 € / m² soit 3.45 €, conformément au plan de division ci-annexé, Il précise …
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- Surface
- 23 m²
… sion de la parcelle communale cadastrée AT n° 366 d'une contenance de 23 m² sise Rue des roses à la SCI LA NOE au prix de 0.15 € / m² soit 3.45 € …
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- Parcelles
- AT 366, AT 96, AT 367
… bération n°2025D89 : Déclassement et cession de la parcelle cadastrée AT n° 366 à la SCI LA NOE — Retrait de la délibération n°2025D42 en date du 7 j …
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- Lieu
- Rue des roses
… parcelle communale cadastrée AT n° 366 d'une contenance de 23 m² sise Rue des roses à la SCI LA NOE au prix de 0.15 € / m² soit 3.45 €, conformément au p …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Nivillac
3 rue Joseph-Dano
56130 Nivillac
02 99 90 62 75Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Jérôme BLINO
Maire, Nivillac
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.