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Vente de terrainVente par la commune

Cession clé des champs

Conseil municipal de Moréac · séance du vendredi 5 juin 2026 · transmis en préfecture le 9 juin 2026

Titre officielCESSION CLE DES CHAMPS

Lu par LicesCession clé des champs

En clair

Prix au m²
40 € / m²
… rant qu'il convient de concrétiser les ventes desdits lots au prix de 40,00 € TTC/m² en zone Na et de 80,00 € TTC/m² en zone 1AUb, TVA sur marge incluse …
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Parcelles
XT 119, XT 140
… lle 1AUb Surface Parcelle Na Surface Superficie totale 2 Mr [particulier] 119 447 m² 447 m² 3 Mr [particulier] 120 435 m² 435 m² 4 Mr [particulier] et Mme [particulier] …
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Lieu
Résidence de la Clé des Champs
… al peut valablement délibérer. Cession de parcelles - Lotissement « Résidence de la Clé des Champs » Délibération n°2026_45 Nom.Actes (3.5) Vu le Code général des colle …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

Résidence de la Clé des Champs — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Moréac

Rue de la Fontaine
56500 Moréac

02 97 60 04 44Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Pascal ROSELIER
Maire, Moréac

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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