En clair
- Prix au m²
- 40 € / m²
… rant qu'il convient de concrétiser les ventes desdits lots au prix de 40,00 € TTC/m² en zone Na et de 80,00 € TTC/m² en zone 1AUb, TVA sur marge incluse …
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- Parcelles
- XT 119, XT 140
… lle 1AUb Surface Parcelle Na Surface Superficie totale 2 Mr [particulier] 119 447 m² 447 m² 3 Mr [particulier] 120 435 m² 435 m² 4 Mr [particulier] et Mme [particulier] …
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- Lieu
- Résidence de la Clé des Champs
… al peut valablement délibérer. Cession de parcelles - Lotissement « Résidence de la Clé des Champs » Délibération n°2026_45 Nom.Actes (3.5) Vu le Code général des colle …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Moréac
Rue de la Fontaine
56500 Moréac
02 97 60 04 44Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Pascal ROSELIER
Maire, Moréac
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.