Aller au contenu
Vente de terrainVente par la communeÀ vérifier

Cession de parcelle avis

Conseil municipal de Meslan · séance du mercredi 10 décembre 2025 · transmis en préfecture le 22 décembre 2025

À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.

En clair

Parcelles
ZC 7, SS 88
… rural 37 (domaine public de la commune) et une partie de la parcelle ZC0007(domaine privé de la commune) notamment pour l'installation de son sys …
Signaler une erreur sur ce chiffre

Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Meslan

15 rue Joseph-le-Gallo
56320 Meslan

02 97 34 25 76Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Sébastien WACRENIER
Maire, Meslan

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

← Toutes les décisions de MeslanUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler