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Conseil municipal de Meslan

Séance du mercredi 10 décembre 2025

13 décisions publiées à cette date, dont 13 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 5 thèmes.

Les 13 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 1, Élus et institutions 6, Environnement 3, Tarifs 2, Finances et budget 1.

Urbanisme et foncier1

Élus et institutions6

Environnement3

Tarifs2

Finances et budget1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.