Ce que l'on sait
- Thème
- Autres
- Matière déclarée par la collectivité
- Autres domaines de compétences — Autres compétences des communes
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Ce que dit l'acte
Le passage où le conseil décide
« D'approuver le projet d'avenant n° 1 à la convention du 9 avril 2025 relative à l'aménagement, à l'organisation et à la gestion de la zone de mouillages et d'équipements légers de Locmaria. »
Recopié automatiquement du PDF (repère « Article 1 »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
Le service
Mairie - Locmaria
122 rue des Acadiens
56360 Locmaria
02 97 31 70 92Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Marie THUILLIER
Maire, Locmaria
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier2 novembre 2026AutresOccupation du domaine public communal pour la réalisation de travaux d'isolation thermique par l'extérieurLire la décision
- même dossier14 septembre 2026À vérifierAutresDésaffectation, déclassement d'une emprise du domaine public communal et approbation d'un échange de terrainLire la décision
- même dossier14 septembre 2026À vérifierDéclassementDésaffectation, déclassement d'une emprise du domaine public communal et approbation d'un échange de terraiÉchange de terrains2 m²Lire la décision
- même dossier30 juillet 2026PersonnelConvention [nom] de fonctionnaire auprès du SDIS avenant 1 complémentLire la décision
← Toutes les décisions de LocmariaUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler