À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.
En clair
- Parcelles
- AB 1146, AD 323, AC 794
… te 8 et 10 septembre 2025 Cession gracieuse de la parcelle cadastrée AB 1146 sise 18 rue des Ormeaux pour une superficie de 14 ca. - Acquéreur : …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Lieu
- 18 rue des Ormeaux
… ptembre 2025 Cession gracieuse de la parcelle cadastrée AB 1146 sise 18 rue des Ormeaux pour une superficie de 14 ca. - Acquéreur : Monsieur [particulier] e …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
Chiffre écarté : un montant lu dans l'acte ne correspond pas au bien (bilan annuel : un total, pas le prix d'une opération). Il n'est pas affiché : vérifiez dans l'acte.
Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Josselin
Place Alain-de-Rohan
56120 Josselin
02 97 22 24 17Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Nicolas JAGOUDET
Maire, Josselin
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.