En clair
- Prix au m²
- 10 € / m²
… et de cheminement doux auprès de M. [particulier], propriétaire, au prix de 10 € le m² d'une superficie de 439 m² ; e De désigner l'étude notariale BINARD- …
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- Surface
- 439 m²
… mée AB 1159, que la commune souhaite acquérir est d'une superficie de 439 m². Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal procède à un vote qui …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Parcelles
- AB 631, AB 1159
… — BELLE ALOUETTE : ACQUISITION FONCIÈRE D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE AB 631 (Rapporteur : Monsieur [particulier], Conseiller Municipal) Par délib …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Josselin
Place Alain-de-Rohan
56120 Josselin
02 97 22 24 17Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Nicolas JAGOUDET
Maire, Josselin
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.